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Mentions légales

Préambule

​

Bienvenue sur le site de Laurent Mansat (Centre d'éducation et de rééducation canine Laurent Mansat). Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées. En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des mentions suivantes. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive, de ce fait les droits de M. Laurent Mansat ne se trouvent pas limités à ces dispositions.

 

Nous nous efforçons de mettre à la disposition des utilisateurs de ce site, des informations fiables et mises à jour, toutefois d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaitre. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs du site de nous en faire part en nous contactant via le formulaire de contact

 

 

Hébergement et informations complémentaires

​

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

  • N° Siret : 878 007 145 00013

  • Code NAF : 9609Z

  • Titulaire ACACED, formé aux premiers secours canins par le centre ALFORM (école Vétérinaire de Maisons Alfort) 

  • Siege Social : 4 route de la Guerpinerie 28240 SAINT-MAURICE-SAINT-GERMAIN

  • Téléphone : 06 48 40 20 70

  • Responsable publication : M. Laurent Mansat

  • Mail du responsable publication : laurent.mansat@hotmail.fr

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier

 

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

​

Le présent site web, accessible à l'adresse www.laurent-mansat.fr a été édité par M Laurent Mansat, sous le numéro Siret n°878 007 145 00013.

 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de M Laurent Mansat, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

 Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de M Laurent Mansat.

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par M Laurent Mansat.

 

Le contenu du site www.laurent-mansat.fr  fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de M Laurent Mansat, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

M Laurent Mansat ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arret d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

 Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société de M Laurent Mansat ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

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